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DEL20260928_08 Groupe de travail numérique

Fracture numérique - Création d'un groupe de travail

Publié le 06 Oct. 2026

DEL20260928_09 Groupe de travail navette

Navette - Création d'un groupe de travail 

Publié le 06 Oct. 2026

DM261015.03 PV du 24 juin

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 24 Juin 2026

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.04 articles L.2122

Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.05 RI du CM

Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.06 pacte gouvernance MEL

Avis de la Commune de Lambersart relatif au projet de pacte de gouvernance 2027-2032 de la Métropole Européenne de Lille

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.07 bilan SRU

Article 55 de la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) – Bilan triennal 2023-2025 – Engagement triennal 2026-2028

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.08 TFPB

Contrat de ville et des solidarités – Gestion urbaine et sociale de proximité – Usage de l’abattement Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

Publié le 16 Oct. 2026

DM261015.10 membres Commissions extra-municipales

Désignation des membres du Conseil municipal représentant dans les trois Commissions extra-municipales

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.11 rapport Egalité femmes-hommes

Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes - Hommes

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.12 astreintes municipales

Mise en place et indemnisation des astreintes municipales

Publié le 27 Oct. 2026

DM261015.13 soutien RH

Création d’une activité accessoire pour le soutien du service Ressources Humaines

Publié le 16 Oct. 2026