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DEL20260928_07 Structures PE - Subventions 2027

Associations d'accueil / Structures Petite Enfance - Avenant à la convention cadre - Conditions particulières et financières et acomptes de subventions 2027

Publié le 06 Oct. 2026

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DEL20260928_08 Groupe de travail numérique

Fracture numérique - Création d'un groupe de travail

Publié le 06 Oct. 2026

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DEL20260928_09 Groupe de travail navette

Navette - Création d'un groupe de travail 

Publié le 06 Oct. 2026

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DM261015.03 PV du 24 juin

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 24 Juin 2026

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.04 articles L.2122

Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.05 RI du CM

Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.06 pacte gouvernance MEL

Avis de la Commune de Lambersart relatif au projet de pacte de gouvernance 2027-2032 de la Métropole Européenne de Lille

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.07 bilan SRU

Article 55 de la Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) – Bilan triennal 2023-2025 – Engagement triennal 2026-2028

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.08 TFPB

Contrat de ville et des solidarités – Gestion urbaine et sociale de proximité – Usage de l’abattement Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB)

Publié le 16 Oct. 2026

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DM261015.10 membres Commissions extra-municipales

Désignation des membres du Conseil municipal représentant dans les trois Commissions extra-municipales

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.11 rapport Egalité femmes-hommes

Rapport sur la situation en matière d’égalité Femmes - Hommes

Publié le 27 Oct. 2026

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DM261015.12 astreintes municipales

Mise en place et indemnisation des astreintes municipales

Publié le 27 Oct. 2026

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