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DM250626.17 CAT vente Villa des Roses et véhicules

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme - vente du 220 avenue de l'Hippodrome "Villa des Roses" et cession de véhicules

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.18 Cession Renault Master

Cession d'un véhicule de marque Renault modèle Master III Cabine immatriculé CQ-216-AV

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.19 sub tables restauration scolaire

Demande de subventions – tables de tri connectées pour la restauration scolaire

Publié le 27 Juin 2025

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DM250626.20 subventions exceptionnelles

Attribution de subventions exceptionnelles

Publié le 27 Juin 2025

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DM250626.21 Appel à projets 2025

Attribution appel à projets 2025

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.22 Lutte contre les mégots

Lutte contre les mégots jetés ou abandonnés - charte d'engagement avec les restaurateurs et les exploitants de cafés

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.23 Adhésion Oui Change

Adhésion à l'association "Oui Change"

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.24 Rapport restauration scolaire

Restauration scolaire - Rapport d'activités du délégataire Dupont Restauration - Années 2023/2024

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.25 Acquisitions cessions

Bilan annuel des acquisitions et des cessions - année 2024

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.26 acquisition 11 rue Simon Vollant

Acquisition par la Commune d’un ensemble immobilier bâti et non bâti sis 11 rue Simon Vollant appartenant aux services de l’État dans le cadre de l’exercice de son droit de priorité – Révision du prix de vente

Publié le 27 Juin 2025

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DM250626.27 Requalification cour Desailly

Convention de réalisation et de financement avec la MEL - Programme métropolitain de requalification de la Cour Desailly

Publié le 30 Juin 2025

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DM250626.28 Sobriété hydrique

Convention de sobriété hydrique

Publié le 30 Juin 2025

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