Catégories
Résultat(s) 529 à 540 sur 584 résultats

DM 20260409.04 articles L 2122

Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales – Compte rendu

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 1.38 Mo / Extension : pdf

DM 20260409.06 création commission

Création des Commissions municipales

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 610.48 Ko / Extension : pdf

DM 20260409.07 règlement intérieur

Adoption du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 1.13 Mo / Extension : pdf

DM 20260409.08 droit formation élus

Statuts des élus municipaux - Droit à la formation

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 610.48 Ko / Extension : pdf
Télécharger

DM 20260409.16 désignation Mécénat

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du fonds de dotation « Lambersart TransitionS Mécénat »

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 534.86 Ko / Extension : pdf

DM 20260409.24 désignation CLIC

Désignation du représentant du Conseil municipal au sein de l’association « Centre Local d’Information et de Coordination » (CLIC)

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 477.53 Ko / Extension : pdf

DM 20260409.25 désignation centre social

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Social « Lino Ventura »

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 534.28 Ko / Extension : pdf

DM 20260409.31 CAT 30 Martyrs

Prolongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhicules

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 460.18 Ko / Extension : pdf

DM20260409_01

Désignation du Secrétaire de Séance

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 625.38 Ko / Extension : pdf

DM20260409.03 PV du 27 mars 2026

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 27 Mars 2026

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 967.82 Ko / Extension : pdf

DM20260409_05

Fixation et majoration des indemnités de fonction des titulaires de mandats locaux

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 872.97 Ko / Extension : pdf

DM20260409.09 désignation commission

  1. Désignation des membres des Commissions municipales

Publié le 10 Avr. 2026

Taille : 917.53 Ko / Extension : pdf