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DM250626.03 Procès-Verbal 27 mars 2025

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 27 mars 2025

Publié le 30 Juin 2025

DM250626.04 Articles L 2122-22 et L 2122-23 CGCT

Application des articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

Publié le 30 Juin 2025

DM250626.05 CMSU

Adhésion au dispositif de la Métropole Européenne de Lille pour le Centre Métropolitain de Supervision Urbain (CMSU)

Publié le 27 Juin 2025

DM250626.06 convention ILEVIA

Convention de partenariat entre la Ville de Lambersart (Police municipale) et l’exploitant du réseau de transport de la Métropole Européenne de Lille

Publié le 01 Juil. 2025

DM250626.07 Padel

Approbation du principe d'une concession de travaux pour la conception, le financement, la construction et l'exploitatio de terrains de Padel au complese sportif Georges Delfosse et la création de deux terrains de tennis couverts

Publié le 27 Juin 2025

DM250626.08 UNADEL

Adhésion à l'Union Nationale des Acteurs du Développement Local (UNADEL)

Publié le 30 Juin 2025

DM250626.09 Charte chantier participatif

Approbation de la charte du chantier participatif

Publié le 30 Juin 2025

DM250626.10 TFPB

Contrat de Ville et des Solidarités - Financement communal et avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la Tase Foncière sur les Propriétés Baties

Publié le 27 Juin 2025

DM250626.11 modif postes

Créations et modifications de postes

Publié le 27 Juin 2025

DM250626.12 DM1

décision budgetaire modification n°1

Publié le 27 Juin 2025

DM250626.13 taux imposition 2025

Vote des Taux d’Imposition Directe Locale 2025 - modification

Publié le 01 Juil. 2025

DM250626.14 cotisation logements meublés

Majoration de la cotisation au titre des logements meublés non affectés à l’habitation principale

Publié le 27 Juin 2025