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DM20260409.12 désignation CST - FSSSCT

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT)

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.13 - désignation CAO

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission d’Appel d’Offres (CAO), de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP) et du Jury de concours de Maîtrise d’œuvre

 

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.14 désignation CCID

Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) – Proposition à présenter à Monsieur le Directeur départemental des finances publiques

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.15 désignation CISPD

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.17 désignation LPA

Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Intercommunal pour la création et la gestion de la fourrière pour les animaux errants de Lille et environs

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.18 désignation ENT

Désignation des délégués du Conseil municipal au sein du Syndicat Mixte « Nord-Pas-de-Calais Numérique »

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.19 désignation GIP 2026

Désignation des représentants du Conseil municipal au Conseil d’administration du Groupement d’Intérêts Publics « Lambersart Énergie 2020 »

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.20 désignation CDDF

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil des Droits et des Devoirs pour les Familles (CDDF)

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.21 désignation établissements enseignements

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein des Conseils d’administration des établissements d’enseignements (premier et second degré), des écoles publiques et des écoles privées

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.22 désignation CAL

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil des Associations (CAL)

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.23 désignation SSIAD

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association de Services de Soins Infirmiers A Domicile de Marquette-lez-Lille (SSIAD)

Publié le 10 Avr. 2026

DM20260409.26 désignation ALPES

Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l’association « Alliance pour l’emploi et la solidarité » (ALPES)

Publié le 10 Avr. 2026