Affichage légal

Associations d'accueil / Structures Petite Enfance - Renouvellement de la convention cadre - Conditions particulières et financières

Publié le 25 Sep. 2025

Associations d'accueil / Structures Petite Enfance - Avenant à la convention cadre - Conditions particulières et financières et acomptes de subventions 2026

Publié le 25 Sep. 2025

Groupement des Associations Petite Enfance de Lambersart (GAPE) - Subvention 2026

Publié le 25 Sep. 2025

Association multi-accueil Les Petits Princes - Attribution de subvention 2025 et avenant

Publié le 25 Sep. 2025

Avis d'opportunité d'installation d'un établissement privé d'accueil du jeune enfant

Publié le 25 Sep. 2025

Association Bartholomé Masurel - Subvention

Publié le 25 Sep. 2025

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de l'établissement pour le risque prévoyance dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59

Publié le 20 Oct. 2025

Instauration d'une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de l'établissement pour le risque santé dans le cadre de la convention de participation conclue par le CDG 59

Publié le 20 Oct. 2025

Modification du tableau des effectifs

Publié le 20 Oct. 2025

Désignation du Secrétaire de Séance

Publié le 17 Oct. 2025

Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 26 juin 2025

Publié le 20 Oct. 2025

Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu

Publié le 20 Oct. 2025