Vue attachéeMoteur de rechercheCatégoriesAFFICHAGE LÉGAL (18)ADMINISTRATION GÉNÉRALE (15)Conseil municipal (12)Ordre du jour (8)Délibérations (48)Compte rendu du conseil municipal (9)Décisions (45)Délégations (36)Arrêtés de délégation des élus (10)PROXIMITÉ (1)Voirie-travaux (23)Braderies-ventes dérogatoires dominicales (8)Manifestations (6)Arrêtés préfectoraux (1)Bennes échafaudages déménagements (67)URBANISME (0)Arrêtés (77)Autorisation d'enseigne (3)Avis de dépôt de demande (87)PLU3 (2)HABITAT - LOGEMENT (0)Procédure de mise en sécurité (3)CCAS (0)Conseil d'administration (10)Résultat(s) 385 à 396 sur 449 résultatsDM 20260409.07 règlement intérieurAdoption du Règlement Intérieur du Conseil municipal de LambersartPublié le 10 Avr. 2026 Taille : 965.93 Ko / Extension : pdf Consulter DM 20260409.08 droit formation élusStatuts des élus municipaux - Droit à la formationPublié le 10 Avr. 2026 Taille : 610.48 Ko / Extension : pdf Télécharger DM 20260409.16 désignation MécénatDésignation des représentants du Conseil municipal au sein du fonds de dotation « Lambersart TransitionS Mécénat »Publié le 10 Avr. 2026 Taille : 534.86 Ko / Extension : pdf Consulter DM 20260409.24 désignation CLICDésignation du représentant du Conseil municipal au sein de l’association « Centre Local d’Information et de Coordination » (CLIC)Publié le 10 Avr. 2026 Taille : 477.53 Ko / Extension : pdf Consulter DM 20260409.25 désignation centre socialDésignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Social « Lino Ventura »Publié le 10 Avr. 2026 Taille : 534.28 Ko / Extension : pdf Consulter DM 20260409.31 CAT 30 MartyrsProlongation du placement de fonds sur un compte à court terme – vente du 30 rue des Martyrs de la Résistance et cession de véhiculesPublié le 10 Avr. 2026 Taille : 460.18 Ko / Extension : pdf Consulter DM20260409_01 Désignation du Secrétaire de SéancePublié le 10 Avr. 2026 Taille : 625.38 Ko / Extension : pdf Consulter DM20260409.03 PV du 27 mars 2026Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 27 Mars 2026Publié le 10 Avr. 2026 Taille : 967.82 Ko / Extension : pdf Consulter DM20260409_05Fixation et majoration des indemnités de fonction des titulaires de mandats locauxPublié le 10 Avr. 2026 Taille : 872.97 Ko / Extension : pdf Consulter DM20260409.09 désignation commissionDésignation des membres des Commissions municipalesPublié le 10 Avr. 2026 Taille : 917.53 Ko / Extension : pdf Consulter DM20260409_10 nb membre CCASDétermination du nombre de membres du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)Publié le 10 Avr. 2026 Taille : 552.9 Ko / Extension : pdf Consulter DM20260409.11 Désignation CCASDésignation des représentants du Conseil municipal au sein du Conseil d’administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Publié le 10 Avr. 2026 Taille : 770.95 Ko / Extension : pdf Consulter Aller à la première pagePage précédente… Aller à la page 31 31 Aller à la page 32 32 Page courante 33 Aller à la page 34 34 Aller à la page 35 35 Aller à la page 36 36…Page suivanteAller à la dernière page