Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 5 Janvier 2026
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 1.02 Mo / Extension : pdf
DM260327.05 PV du 8 janvier 2026
Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil municipal du 8 Janvier 2026
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 1.19 Mo / Extension : pdf
DM260327.06 Election du Maire
Élection du Maire
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 635.19 Ko / Extension : pdf
DM260327.07 nombre adjoints
Détermination du nombre des adjoints
Publié le 31 Mar. 2026
Taille : 596.8 Ko / Extension : pdf
DM260327.08 élection adjoints
Élection des Adjoints
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 679.49 Ko / Extension : pdf
DM260327.09 Création Conseil de quartier
Création des Conseils de quartiers
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 1.1 Mo / Extension : pdf
DM260327.10 nombre adjoints de quartier
Détermination du nombre des Adjoints de quartier
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 539.13 Ko / Extension : pdf
DM260327.11 élection adjoints de quartier
Élection des Adjoints de quartier
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 675.92 Ko / Extension : pdf
DM260327.12 Charte de l'élu
Lecture de la Charte de l’élu local
Publié le 27 Mar. 2026
Taille : 1.3 Mo / Extension : pdf
DM260327.13 délégation du CM au Maire
Délégations au Maire de certaines attributions du Conseil municipal au Maire - Articles L. 2122-22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales