Ligue Sport Adapté des Hauts-de-France - Subvention
Publié le 25 Jun 2026
Taille : 106.99 Ko / Extension : pdf
DM 20260409.07 règlement intérieur
Adoption du Règlement Intérieur du Conseil municipal de Lambersart
Publié le 10 Avr. 2026
Taille : 1.13 Mo / Extension : pdf
DM202606.05 CST
Fixation du nombre de représentants du Comité Social Territorial (CST) et de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail (FSSSCT)
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de la Commission Locale d’évaluation des Transferts de Charges (CLETC) de la Métropole Européenne de Lille