Approbation du Règlement Budgétaire et Financier 2026-2032
Publié le 24 Jun 2026
Taille : 1 Mo / Extension : pdf
20260624.13 Approbation du compte financier unique
Approbation du compte financier unique
Publié le 24 Jun 2026
Taille : 1.75 Mo / Extension : pdf
20260624.14 Affectation résultat
Affectation du résultat du Compte Financier Unique de l’exercice 2025
Publié le 24 Jun 2026
Taille : 421.03 Ko / Extension : pdf
20260624.15 restes à réaliser
Reports de crédits – Restes à réaliser 2025 – Dépenses et recettes d’investissement
Publié le 24 Jun 2026
Taille : 2.58 Mo / Extension : pdf
20260624.16 amortissement
Fixation des durées d’amortissement des immobilisations dans le cadre de la nomenclature budgétaire et comptable M57 – Renouvellement de la délibération suite aux élections municipales
Publié le 24 Jun 2026
Taille : 878.78 Ko / Extension : pdf
20260624.21 tarif ODP
Modification des tarifs des droits de place et d’occupation du domaine public
Publié le 24 Jun 2026
Taille : 772.57 Ko / Extension : pdf
20260624.27 prestation ALSH
Prestation de service Accueils de Loisirs Sans Hébergement périscolaire