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D20250058 Convention société Berger Levrault

Deux conventions avec la société Berger Levrault. La convention n°300000 prend effet le 20 mars 2025 et la convention n°318906 le 21 mars 2025.

Publié le 18 Mar. 2025

D20250059 Avenant n°3 avec la société METALBAT

Avenant n°3 passé en procédure adaptée avec la société METALBAT, pour le marché de travaux de menuiseries extérieures.Cet avenant a pour objet la diminution du montant initial du marché en raison de travaux en moins value.

Publié le 24 Mar. 2025

DEL20250203_01 Budget primitif 2025

Budget primitif 2025

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_02 Autorisations spéciales d'absence - PMA

Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Modification des autorisations spéciales d'absence dans le cadre d'une assistance médicale à la procréation

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_03 Suppression prime installation

Fonction publique - Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Suppression du versement de la prime d'installation

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_04 RIFSEEP - Moniteurs éducateurs

Fonction publique - Régime indemnitaire - Actualisation du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour les cadres d'emploi des moniteurs éducateurs et intervenants familiaux territoriaux

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_05 Avantages en nature

Fonction publique - Régime indemnitaire - Rapport annuel sur les avantages en nature - Année 2025

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_06 Participation financière Prévoyance

Fonction publique - Régime indemnitaire - Convention de participation pour la couverture prévoyance au profit des agents de la Ville et du CCAS - Versement d'une participation financière

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_07 Commission Permanente

Désignation des membres de la commission permanente - renouvellement

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_08 Sauvegarde du Nord - Convention

Sauvegarde du Nord - Convention - cadre de partenariat

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250203_09 Tarifs animations seniors

Animations seniors - Tarifs

Publié le 06 Fév. 2025

DEL20250324_ 02 Affectation résultat 2024

Affectation du résultat du Compte Financier Unique 2024

Publié le 31 Mar. 2025